Questionnaires techniques
La Liste
De nombreux questionnaires techniques couvrant un taxon botanique spécifique sont disponibles en anglais (et quelques autres dans d'autres langues).
Les questionnaires techniques signalés par un astérisque (*) sont développés ou approuvés en liaison avec le protocole technique OCVV correspondant. Les questionnaires techniques sans astérisque n'ont pas de protocole technique OCVV, et ont été développés d'après les protocoles techniques UPOV existants. En l'absence de questionnaire technique, le questionnaire technique général doit être utilisé.
Veuillez noter qu'au moment du dépôt d'une demande de protection des obtentions végétales, l'utilisation du questionnaire technique spécifique est obligatoire pour tous les taxons botaniques figurant dans la liste suivante.
Les questionnaires techniques peuvent être consultés et chargés à partir du site Internet de l'OCVV, ou transmis par l'Office, sur demande.
List des Questionnaires Techniques
